Mentions légales Mentions légales
Ce site web est édité par :
Greenflex
SAS au capital de 822 427 € - RCS Paris 511 840 845
Siège social : 42, rue du Faubourg Poissonnière – 75010 PARIS (France)
Tél : +33 (0)1 40 22 14 60 - email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
TVA Intracommunautaire : FR 34 511 840 845
(Ci après la « Société »)
Directeur de la publication : Louis Jauneau
En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel), le site Web www.greenflex-group.com (ci après le « Site ») a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°1419724.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du Site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé, qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du Site : Greenflex – Service Marketing - 42, rue du Faubourg Poissonnière – 75010 PARIS ou à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . L’utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou autres difficultés.
Pour des raisons de maintenance, la Société pourra interrompre l’accès à son Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. La Société met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par la Société le sont à titre indicatif. La Société ne saurait garantir l’exactitude, le complétude, l’actualité des informations diffusées sur son Site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce Site sont la propriété exclusive de la Société et/ou des éléments sur lesquels la Société dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication. En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le Site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
